Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON G. ROUSSELET ET FILS
CHABLIS ANDOUILLETTES

Numéro de dépôt :
93492091
Date de dépôt :
04/11/1993
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
04/11/2003

Présentation de la marque MAISON G. ROUSSELET ET FILS

Déposée le 4 novembre 1993 par la société CHABLIS ANDOUILLETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « MAISON G. ROUSSELET ET FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la société CHABLIS ANDOUILLETTES domicilié(e) 15, Rue Auxerroise, 89800 CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 393 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABLIS ANDOUILLETTES SARL ROUSSELET et FILS - France.

La marque MAISON G. ROUSSELET ET FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON G. ROUSSELET ET FILS est expirée depuis le 4 novembre 2003.

CHABLIS ANDOUILLETTES a également déposé les autres marques suivantes : CA CHABLIS ANDOUILLETTES , CA CHABLIS ANDOUILLETTES , CA CHABLIS ANDOUILLETTES


CHABLIS ANDOUILLETTES - 15, Rue Auxerroise, 89800 CHABLIS - France - SIREN 788393643


CHABLIS ANDOUILLETTES SARL ROUSSELET et FILS - France


Inscription le 4 décembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°382720 - Publication au BOPI 2003-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Andouillettes de chablis